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R.A.8V.Q. Z-3 - Règlement de l’arrondissement Laurentien sur le zonage et l’urbanisme relatif au territoire de l’ancienne Ville de Québec

Texte intégral

Date d'entrée en vigueur

2004-11-10 Afficher le document à cette date

327.Aménagement des aires de stationnement

Toutes les surfaces d'une aire de stationnement doivent être pavées de manière à éliminer tout soulèvement de poussière et à ce qu'il ne puisse s'y former de boue.

1995, R.V.Q. Z-3, a. 327.

Non en vigueur Afficher le document à cette date

327.Aménagement des aires de stationnement

Toutes les surfaces d'une aire de stationnement doivent être pavées de manière à éliminer tout soulèvement de poussière et à ce qu'il ne puisse s'y former de boue.

1995, R.V.Q. Z-3, a. 327.